Le pasteur, l’Église et la loi
Les Eglises, en tant qu’associations cultuelles et qui sont parfois dotées d’associations culturelles, font l’objet d’un régime spécifique qui n’est pas d’un abord aisé : droit fiscal, protection sociale du pasteur, déontologie, questions juridiques liées au bâtiment, etc… Cette session visera à doter les stagiaires (pasteurs, présidents, trésoriers et membres de Conseil) d’outils et d’informations juridiques pertinentes pour aider chacun à s’y retrouver.
Merci de noter que cette session se fera en distanciel.
Intervenants
– Nancy Lefèvre, juriste du CNEF
– Jean-Daniel Roque, président de la commission droit et liberté religieuse de la FPF.
Programme de la session
Les horaires de la session seront :
lundi 7 de 14h à 17h30 et
mardi 8 de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Programme détaillé prochainement.