Le pasteur, l’Église et la loi

Les Eglises, en tant qu’associations cultuelles et qui sont parfois dotées d’associations culturelles, font l’objet d’un régime spécifique qui n’est pas d’un abord aisé : droit fiscal, protection sociale du pasteur, déontologie, questions juridiques liées au bâtiment, etc… Cette session visera à doter les stagiaires (pasteurs, présidents, trésoriers et membres de Conseil) d’outils et d’informations juridiques pertinentes pour aider chacun à s’y retrouver.

Merci de noter que cette session se fera en distanciel.

Formulaire d’inscription en ligne

Intervenants

– Nancy Lefèvre, juriste du CNEF

– Jean-Daniel Roque, président de la commission droit et liberté religieuse du CNEF.

Programme de la session

Les horaires de la session seùm:ront : lundi 7 de 14h à 17h30 et mardi 8 de 9h à 12h et de 14h à 17h.

Programme détaillé prochainement.